Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORC SAVEUR GOURMANDE
ALLIANCE PORCI D'OC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97706830
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque PORC SAVEUR GOURMANDE

Déposée le 2 décembre 1997 par la société ALLIANCE PORCI D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORC SAVEUR GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la société ALLIANCE PORCI D'OC domicilié(e) Parc d'Activités d'Arsac, BP 3214 - 12032 - RODEZ Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 279 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE PORCI D'OC domicilié(e) Parc d'Activités d'Arsac, BP 3214 - 12032 - RODEZ Cedex 9 - France.

La marque PORC SAVEUR GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORC SAVEUR GOURMANDE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

ALLIANCE PORCI D'OC a également déposé les autres marques suivantes : Porc de l'Aveyron


ALLIANCE PORCI D'OC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Parc d'Activités d'Arsac, BP 3214 - 12032 - RODEZ Cedex 9 - France - SIREN 392279410


ALLIANCE PORCI D'OC - Parc d'Activités d'Arsac, BP 3214 - 12032 - RODEZ Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351316 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654527 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-10

- viande de porc fraîche et surgelée - produits élaborés à base de viande de porc - charcuterie - porcs vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.